Web3

Nos avocats web 3 : les pionniers de l’application du droit des affaires dans le domaine du web3

Les associés de d&a partners, comptant parmi les pionniers du droit des affaires appliqué au web3 en France, ont très tôt reçu de nombreuses sollicitations de clients en quête d’accompagnement et d’expertise pour le développement de leurs projets web3.

Comprendre le web3 : un Internet décentralisé et réglementé

Qu’est-ce que le web3 ? Il s’agit d’une évolution du réseau Internet vers un système décentralisé et distribué utilisant la technologie blockchain. Le web3, avec sa structure fondamentale – la blockchain, permet l’élaboration de projets décentralisés qui requièrent un suivi constant dans un environnement fortement réglementé.

Accompagnement complet dans la structuration de projets web3

Depuis 2017, les avocats web3 de d&a partners assistent les entreprises, françaises ou internationales, dans la conception et l’implémentation de projets stratégiques et complexes. Les projets web3 demandent en effet un ensemble de compétences couvrant divers domaines juridiques, dont le droit des contrats, le droit des sociétés, le droit des actifs numériques, le droit de la consommation, le droit fiscal et le droit social. En associant ces bases fondamentales à une expertise approfondie de la blockchain et de ses applications au web3, d&a partners se positionne à l’avant-garde de l’application du droit des affaires au web3.

Gestion des aspects réglementaires et contentieux dans le web3

Animé par le désir d’affiner leurs compétences en tant qu’avocats web3 et de devenir le premier cabinet juridique indépendant entièrement consacré au web3, d&a partners soutient des projets dans tous les aspects de la technologie blockchain et veille à leur conformité avec les réglementations françaises en vigueur.

Une collaboration transversale pour une approche holistique du web 3

Les avocats web3 du département corporate de d&a partners sont impliqués dans la structuration de projets web3 dans une variété de domaines, comme les security token offerings, les initial coin offerings, la tokenisation immobilière, la gestion de portefeuilles de crypto-actifs, les fonds d’investissement non régulés en crypto-actifs, etc.

Ces missions sont menées en synergie avec les autres départements et avocats web3 du cabinet, notamment pour l’obtention d’enregistrements ou d’agréments PSAN, la rédaction des conditions générales d’utilisation et de vente, la gestion des litiges en matière de concurrence déloyale, les contentieux de masse en matière d’investissements (par le biais de véhicules traditionnels ou en crypto-actifs), ainsi que les litiges liés à la vente de NFTs.

Au-delà du droit : un réseau de partenaires pour une approche globale du web3

Pour approfondir l’étude de l’univers du web3, d&a partners ne se limite pas au cadre juridique et aspire à faire bénéficier ses clients de l’ensemble de son réseau de partenaires de premier plan, dans des domaines aussi essentiels que le développement technologique, l’expertise comptable, la gestion KYC-AML, le marketing et la communication.