Daniel Arroche
Avocat Associé
- Bureau : Paris
Daniel Arroche conseille institutions financières, fintechs et entreprises technologiques dans la conception et le déploiement de nouveaux produits et modèles financiers, notamment dans les domaines de la finance on-chain et de l’intelligence artificielle.
Associé cofondateur de d&a partners, Daniel intervient en droit financier réglementaire, avec une expertise particulière sur les nouveaux produits et modèles issus d’innovation technologique.
Il accompagne ses clients dans la qualification réglementaire, la structuration et la mise sur le marché de nouveaux produits financiers, ainsi que dans l’obtention et l’extension d’agréments et leurs relations avec les autorités de supervision (AMF, ACPR, ESMA).
Son intervention couvre notamment :
Notamment l’agrément de prestataire de services sur crypto-actifs (PSCA), après avoir accompagné plusieurs dizaines d’acteurs dans leur enregistrement en qualité de PSAN.
Notamment la qualification de nouveaux produits et services financiers et l’agrément d’entreprises d’investissement et les problématiques de conseil et de distribution de produits financiers, notamment auprès des conseillers en investissements financiers (CIF) et des acteurs de la gestion de patrimoine.
Notamment la tokenisation d’actifs financiers, les stablecoins, les protocoles DeFi et les nouvelles infrastructures et modalités de distribution de produits financiers.
Lorsque l’utilisation de systèmes d’intelligence artificielle dans la fourniture de services financiers soulève de nouvelles questions de qualification, de responsabilité ou d’agrément.
Une part importante de sa pratique concerne des modèles pour lesquels le cadre juridique n’apporte pas encore de réponse évidente. Lorsque la technologie devance le droit, il analyse l’architecture du produit, identifie les enjeux réglementaires et accompagne ses clients dans la définition d’une approche juridique adaptée.
Son approche de la réglementation est donc étroitement liée au produit et à la stratégie de l’entreprise, avec pour objectif d’accompagner concrètement la mise sur le marché de nouveaux produits et services.
Parcours
Avant de fonder d&a partners, Daniel Arroche a exercé en fusions-acquisitions chez Davis Polk & Wardwell, puis en private equity chez Ayache.
Ancien membre de Paris Europlace, où il a contribué aux travaux sur la réglementation des ICOs et des PSAN, il est aujourd’hui membre de l’Association pour le développement des actifs numériques (ADAN). Il est intervenu notamment en tant que conférencier à Sciences Po Paris, à l’Université Paris II Panthéon-Assas et à l’ESSEC.
Distinctions
Domaines d’intervention
Pages expertises
- Avocat crypto-actifs et MiCA
- Avocat agrément PSCA (MiCA)
- Avocat MiFID et entreprises d’investissement
- Avocat en réglementation des services financiers
- Avocat fintech et finance digitale
- MiCA Tracker
Publications récentes
- Sociétés étrangères et services sur crypto-actifs : comment accéder au marché européen sous MiCA
- Conseil en crypto-actifs : les CGP privés de parole
- MIDAS, l’outil de l’ESMA contre les abus de marché qui change le quotidien des PSCA
- Licence MiFID pour un PSCA : pourquoi et comment l’obtenir
- Licence MiCA en 40 jours : qui peut bénéficier de la procédure accélérée ?
Langues
- Anglais (bilingue)
- Français (langue natale)
Expérience professionnelle
Ancien collaborateur en fusions-acquisitions chez Davis Polk & Wardwell et en Private Equity chez Ayache. Conférencier sur le thème de la réglementation financière au sein de :
- SciencePo Paris
- Essec Business School
- Université Paris II Panthéon-Assas
- Blockchain Business School
- Université d’Aix-Marseille
- Université Catholique de Lille
- Faculté de droit de Montpellier
Cursus universitaire
- Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA)
(2017) - EM Lyon Business School – Msc in Management (Programme « Grande Ecole ») (2011 – 2015)
- Université Paris I Panthéon-Sorbonne – Master II en
Droit financier (cum laude) (2014 – 2015)