Les cryptoactifs devant la justice

La structuration juridique des projets Web3 est une étape clef pour leur réussite. Elle permet de se prémunir des risques juridiques, fiscaux ou sociaux, en évitant notamment des poursuites de plus en plus fréquentes devant les tribunaux tant en matière commerciale que pénale.

Retrouvez l’article complet par notre Associée Margaux Frisque dans ArlyCrypto en cliquant ici

Guide juridique d’une « tokenisation » immobilière en France – Comment structurer une telle opération ?

C’est la question que se posent de nombreux acteurs de l’immobilier qui envisagent de recourir à un dispositif d’enregistrement électronique partagé (DEEP ou blockchain) pour réaliser des opérations immobilières. L’objectif recherché est le plus souvent de démocratiser l’accès à l’investissement immobilier ainsi que de simplifier et sécuriser les transactions grâce à un registre transparent et présumé infalsifiable.

Les réponses ne sont pas évidentes puisqu’elles se trouvent au croisement de plusieurs droits. Dans le présent article, nous apporterons quelques pistes de réflexion sur ce sujet passionnant.

Retrouvez l’intégralité de l’article publié dans Cryptoast par nos Associés Stéphane Daniel et Daniel Arroche en cliquant ici.

En 2022, la France ne doit pas rater la révolution du Web 3

Le Web 3 est la promesse d’un réseau ouvert dont la gouvernance est distribuée, où les utilisateurs sont maîtres de leurs données et les opérations s’effectuent sans intermédiaire. La France doit impérativement ériger la technologie blockchain, qui la sous-tend, en filière prioritaire, pour ne pas rester à la marge de cette révolution.

Retrouvez l’article complet par Stéphane Daniel dans Les Echos en cliquant ici