Mois : mai 2022

NFT & Droit | Le Non-Fungible Token, un OVNI juridique ?

Posted on by Eliott_Markus_Dev

NFT et droit, une relation compliquée. Si déjà la législation des crypto-actifs est opaque pour la plus part des français, qu’en est-il de celle des Non-Fungible Tokens ? Me Daniel Arroche et Stéphane Daniel décrypte la réglementation pour les lecteurs de NFT France. Une analyse bienvenue, à l’heure où les jetons non fongibles font l’objet d’un engouement croissant. Tentative de qualification juridique du point de vue du droit français.

Retrouvez l’article complet par nos Associés Daniel Arroche et Stéphane Daniel dans NFT France en cliquant ici

Non-Fungible Tokens, qu’achète-t-on vraiment ?

Posted on by Eliott_Markus_Dev

Blockchain, crypto, NFT, metaverse, gaming, play2earn, autant de sujets qui passionnent ou qui effraient ! Néanmoins, depuis 2020, le secteur des « Non-Fungible Tokens » (NFT), improprement traduit par « jetons non fongibles », fait l’objet d’une adoption massive, ainsi  que l’observe le public, la presse, les autorités de régulation, les avocats et les membres de  l’Association pour le Développement des Actifs Numériques (« ADAN »), qui militent pour un  cadre clair afin d’instaurer un “climat de confiance et de sécurité auprès des investisseurs”.

Retrouvez l’intégralité de l’article signé par notre Associée, Margaux Frisque, et Gabrielle Pierre-Lenfant, Avocat dans CryptoNews en cliquant ici.

Vous souhaitez nous rejoindre ?

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Nous sommes toujours à l’écoute de profils motivés pour rejoindre nos équipes. Les talents que nous recrutons doivent démontrer, par la richesse de leur parcours, leur motivation, leur capacité d’adaptation ainsi qu’un attrait pour les nouvelles technologies, en particulier la blockchain. Nous ne privilégions aucune formation, mais sommes sensibles à l’excellence de celle-ci.

Outre leur cursus, les candidats doivent avoir une parfaite maîtrise de l’anglais et un fort esprit d’équipe. Ils doivent aussi partager notre culture d’autonomie, de curiosité et de réactivité.

Au sein du cabinet, les stagiaires et collaborateurs qui nous rejoignent sont totalement intégrés à notre équipe. Ils travaillent sur des dossiers internationaux d’envergure avec des spécialistes considérés comme parmi les meilleurs dans leur domaine en France.

Guide juridique d’une « tokenisation » immobilière en France – Comment structurer une telle opération ?

Posted on by Eliott_Markus_Dev

C’est la question que se posent de nombreux acteurs de l’immobilier qui envisagent de recourir à un dispositif d’enregistrement électronique partagé (DEEP ou blockchain) pour réaliser des opérations immobilières. L’objectif recherché est le plus souvent de démocratiser l’accès à l’investissement immobilier ainsi que de simplifier et sécuriser les transactions grâce à un registre transparent et présumé infalsifiable.

Les réponses ne sont pas évidentes puisqu’elles se trouvent au croisement de plusieurs droits. Dans le présent article, nous apporterons quelques pistes de réflexion sur ce sujet passionnant.

Retrouvez l’intégralité de l’article publié dans Cryptoast par nos Associés Stéphane Daniel et Daniel Arroche en cliquant ici.