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Les premiers avocats blockchain en France : l’expertise de d&a partners

Étant parmi les premiers avocats blockchain en France à s’être intéressés aux secteurs tech et blockchain, les associés d&a partners ont rapidement été sollicités par de nombreux clients qui souhaitaient un accompagnement et une expertise dans le développement de projets blockchain.

Comprendre la blockchain : une technologie révolutionnaire

Mais qu’est-ce que la blockchain ? Développée à partir de 2008, c’est, en premier lieu, une technologie de stockage et de transmission de valeur. Cette technologie offre de hauts standards de transparence et de sécurité car elle fonctionne sans organe central de contrôle. Plus concrètement, la blockchain permet à ses utilisateurs – connectés en réseau – de partager de la valeur sans intermédiaire.

Avocats experts en droit des actifs numériques et de la blockchain

Depuis 2017, les avocats blockchain du cabinet d&a partners accompagnent les sociétés françaises comme étrangères dans la structuration et la mise en œuvre de projets stratégiques et complexes. En effet, les projets blockchain nécessitent de multiples compétences au croisement du droit des contrats, droit des sociétés, droit des actifs numériques, droit de la consommation, droit fiscal et droit social. Alliant ces fondamentaux à une connaissance approfondie de la blockchain et de ses applications au web3, les avocats blockchain du cabinet d&a partners sont les précurseurs de l’application du droit des affaires à la blockchain et entendent apporter des solutions innovantes dans tous les domaines du droit.

Les avocats du cabinet d&a partners : partenaires juridiques dans la gestion juridique et règlementaire des projets blockchain

Ayant pour ambition de perfectionner leurs expertises en tant qu’avocats blockchain et de devenir la première boutique juridique indépendante et full service dédiée à la blockchain, le cabinet d&a partners accompagne des projets dans toutes les verticales de la technologie blockchain et s’assure de leur conformité avec la réglementation française en vigueur.

Une vision 360 de la blockchain : entre collaboration et spécialisation

Les avocats blockchain du pôle corporate participent à la structuration de projets web3 dans des domaines aussi variés que les Security Token Offerings, les Initial Coin Offerings, la tokenisation immobilière, la gestion de portefeuille de crypto-actifs, les fonds d’investissement non régulés en crypto-actifs, etc.

Ces missions sont réalisées en collaboration avec les autres pôles et avocats blockchain du cabinet, notamment pour l’obtention d’enregistrements ou agréments PSAN, pour la rédaction des termes et conditions d’utilisation et de vente, pour la gestion des contentieux en matière de concurrence déloyale, pour les contentieux de masse en matière d’investissements (au travers de véhicules traditionnels ou en crypto-actifs), et ceux en matière de vente de NFTs.

Un réseau de partenaires stratégiques dans la construction d’un écosystème blockchain

Afin d’approfondir l’analyse de l’univers de la blockchain, d&a partners ne s’arrête pas au domaine juridique et a pour ambition d’apporter à ses clients tout son réseau de partenaires de premier plan, dans des domaines aussi importants que le développement technologique, l’expertise comptable, le KYC-AML, le marketing et la communication.

Stéphane Daniel a été l’invité du nouvel épisode de Wealth 3.0, une émission consacrée à la gestion de patrimoine, aux crypto actifs et à l’innovation, pour discuter de la réglementation des crypto actifs en France et en Europe.

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Le 30 mars 2023, la « proposition de loi visant à encadrer l’influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux » a été adoptée par l’Assemblée nationale en première lecture dans le cadre d’une procédure législative accélérée. En cours d’examen par le Sénat, son entrée en vigueur pourrait intervenir d’ici la fin de l’année.

En proposant un encadrement de l’activité des influenceurs, le texte répond à un double objectif : celui de réguler ces nouveaux modes de communication pour protéger les consommateurs. Cette version propose pour la première fois une définition de l’influenceur, qui mobilise sa notoriété pour communiquer au public des contenus visant à faire la promotion de biens, de services ou d’une cause quelconque en contrepartie d’un bénéfice économique ou d’un avantage en nature.

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Les instruments d’intéressement qui peuvent être alloués, notamment à des salariés, en plus de leur paie, sont devenus un réel outil d’attractivité et de fidélisation des talents au royaume de la French Tech. Tribune proposée par Allison Benichou Corchia et Stéphanie Nemarq-Attias au sein du cabinet d&a partners.

Stock-options, bons de souscription d’actions (BSA), attributions gratuites d’actions (AGA) ou encore bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) raisonnent comme des incontournables pour bon nombre de candidats qui souhaitent, dès leur embauche, se voir octroyer une part de l’equity (accès au capital) de l’entreprise.

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Une entreprise qui souhaite attirer des profils talentueux et les impliquer durablement peut, en complément d’un salaire, avoir recours à des mécanismes d’intéressement.

Motiver les salariés qui prennent un risque en intégrant une jeune entreprise

Parmi les outils plébiscités par les acteurs de la French Tech, figurent sur le podium : les options de souscription ou d’achat d’actions (stock-options), les bons de souscription d’actions (BSA), les attributions gratuites d’actions (AGA) ou encore les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE).

En plus de fidéliser l’équipe, l’octroi d’une partie de l’equity d’une entreprise (c’est-à-dire les actions) vient récompenser la prise de risques des salariés arrivés à un stade précoce de son développement et dont la rémunération est souvent moins élevée que dans des entreprises bien établies. Les intérêts de chacun sont alors alignés sur le long terme.

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Interrogée par la journaliste Pauline Armandet (BFM Crypto), notre associée Margaux Frisque en charge des dossiers contentieux du cabinet, revient sur les différentes pistes envisageables pour les investisseurs victimes dans l’affaire FTX.

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Notre associée Margaux Frisque et Stéphanie Némarq-Attias abordent ensemble, sous l’angle du droit de la consommation et du droit fiscal, le sujet des loteries publicitaires dans l’univers du web3.

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